Espace Documentaire

DELIBERATIONS ET COMPTES-RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL

02/02/2016

Délibérations 2023

DEL2023-065 Informations faites au conseil sur les délégations du Maire (740Ko) publié le 12/10/2023 à 15:19
DEL2023-064 Subvention à l'Amicale des Sapeurs-pompiers Cap Caval (729Ko) publié le 12/10/2023 à 15:19
DEL2023-063 Acquisition de matériel zéro phyto auprès de la région (735Ko) publié le 12/10/2023 à 15:18
DEL2023-062 Adhésion au service du délégué à la Protection des données (988Ko) publié le 12/10/2023 à 15:18
DEL2023-061 Règlement ALSH (majoration pour les retards) (1167Ko) publié le 12/10/2023 à 15:18
DEL2023-060 Modification du tableau des effectifs (755Ko) publié le 12/10/2023 à 15:17
DEL2023-059 Taxe d'habitation majorée de la cotisation due (1138Ko) publié le 12/10/2023 à 15:17
DEL2023-058 ANN4 Contrats publics services d'assurances pour la commune (4821Ko) publié le 12/10/2023 à 15:16
DEL2023-058 ANN3 Contrats publics services d'assurances pour la commune (5865Ko) publié le 12/10/2023 à 15:16
DEL2023-058 ANN2 Contrats publics services d'assurances pour la commune (3054Ko) publié le 12/10/2023 à 15:15
DEL2023-058 ANN1 Contrats publics services d'assurances pour la commune (2995Ko) publié le 12/10/2023 à 15:14
DEL2023-058 Contrats publics services d'assurances pour la commune (889Ko) publié le 12/10/2023 à 15:13
DEL2023-057 Amendes de police CD29 (1321Ko) publié le 12/10/2023 à 15:13
DEL2023-056 Consultation en vue de la démolition de l'ancienne école (636Ko) publié le 12/10/2023 à 15:12
DEL2023-055 Avenants au marché de travaux de rénovation de Kergoz (6514Ko) publié le 12/10/2023 à 15:11
DEL2023-054 Travaux-effacement des réseaux basse tension, er-2022-072-1 (1296Ko) publié le 12/10/2023 à 15:11
DEL2023-053 Conventions financières relatives à l'éclairage public-1 opération (1691Ko) publié le 12/10/2023 à 15:10
DEL2023-052 Occupation du domaine public non routier pour l'implantation et l'exploitation d'un réseau hertzien LORA- Mairie du Guilvinec 33 rue de la Marine (2305Ko) publié le 12/10/2023 à 15:10
DEL2023-051 Modification de l'ordre du jour de la séance (753Ko) publié le 12/10/2023 à 15:09
DEL2023-049 ANN Bilan d'activité Ty Malamok 2022 (3064Ko) publié le 12/10/2023 à 15:08
DEL2023-049 - Informations diverses bilan d'activité 2022 ALSH (383Ko) publié le 12/10/2023 à 15:08
DEL2023-048 - Informations faites au Conseil sur les délégations du maire (612Ko) publié le 12/10/2023 à 15:07
DEL2023-047 ANN Convention de collecte de dons (477Ko) publié le 12/10/2023 à 14:45
DEL2023-047- Adhésion de la commune à la Fondation du Patrimoine-tampon (874Ko) publié le 12/10/2023 à 14:44
DEL2023-046 - Indemnité horaire pour travail du dimanche et des jours férié (712Ko) publié le 12/10/2023 à 14:44
DEL2023-045 ANN Convention avec le TGV à l'occasion du feu d'artifice (396Ko) publié le 12/10/2023 à 14:43
DEL2023-045 - Convention avec le TGV à l'occasion du feu d'artifice 2023 (396Ko) publié le 12/10/2023 à 14:43
DEL2023-044 ANN- Convention de financement du feu d'artifice 2023 (549Ko) publié le 12/10/2023 à 14:42
DEL2023-044- Convention avec la commune de Tréffiagat feu d'artifice 2023- (672Ko) publié le 12/10/2023 à 14:41
DEL2023-043 ANN Devis à prix global et forfaitaire (643Ko) publié le 12/10/2023 à 14:41
DEL2023-043- Avenant au marché de travaux de rénovation de l'enceinte du M (762Ko) publié le 12/10/2023 à 14:40
DEL2023-042 ANN Convention SDEF (783Ko) publié le 12/10/2023 à 14:40
DEL2023-042. Conventions financières relatives à l'éclairage public (791Ko) publié le 12/10/2023 à 14:39
DEL2023-041 ANN Convention d'adhésion au dispositif d'accompagnement à la (1383Ko) publié le 10/10/2023 à 16:33
DEL2023-041 - Convention d'adhésion au dispositif d'accompagnement à la mis (875Ko) publié le 10/10/2023 à 16:33
DEL2023-040 ANN Convention ComCom et commune Guilvinec-tampon (835Ko) publié le 10/10/2023 à 16:32
DEL2023-040 - Remboursement de la commune à la CCPBS pour la mission du PLU (640Ko) publié le 10/10/2023 à 16:31
DEL2023-039 - Accueil des personnes réfugiées Ukrainiennes; prise en charge (652Ko) publié le 10/10/2023 à 16:31
DEL2023-038 ANN D2 Charte de gouvernance-tampon (696Ko) publié le 10/10/2023 à 16:29
DEL2023-038 ANN D1 Prescription du PLUih-tampon (4467Ko) publié le 10/10/2023 à 16:29
DEL2023-038 - Prescription du PLUih-tampon (1) (771Ko) publié le 10/10/2023 à 16:28
DEL2023-037 ANN C2 Suivi des attributions CCPBS (32Ko) publié le 10/10/2023 à 16:27
DEL2023-037 ANN C1 Rapport de la CLECT du 23 février 2023-tampon (6202Ko) publié le 10/10/2023 à 16:23
DEL2023-037 - Attribution de compensation 2023 intégrant la répartition pet (2) (738Ko) publié le 10/10/2023 à 16:22
DEL2023-036 - Exonération totale des pénalités de retard de la société Le R (578Ko) publié le 10/10/2023 à 16:30
DEL2023-035 - Tarification sociale restauration collective Ecole Jean Le Br (547Ko) publié le 10/10/2023 à 16:21
Del2023-034. Fixation des taux de fiscalité locale pour 2023 (697Ko) publié le 07/04/2023 à 14:49
Del2023-033. Motion pêche n°2 (604Ko) publié le 07/04/2023 à 14:48
Del2023-032ANN. Motion pêche n°1 (896Ko) publié le 07/04/2023 à 14:48
Del2023-032. Motion pêche n°1 (795Ko) publié le 07/04/2023 à 14:47
Del2023-031. Inscription au prochain décret Liste érosion (1493Ko) publié le 07/04/2023 à 14:47
Del2023-030. Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire (492Ko) publié le 07/04/2023 à 14:47
Del2023-029. Inscription au programme Petite ville de demain (796Ko) publié le 07/04/2023 à 14:46
Del2023-028. Approbation projet Tennis DSIL (537Ko) publié le 07/04/2023 à 14:46
Del2023-027ANN5. Conventions financières d'éclairage public (819Ko) publié le 07/04/2023 à 14:45
Del2023-027ANN4. Conventions financières d'éclairage public (923Ko) publié le 07/04/2023 à 14:45
Del2023-027ANN3. Conventions financières d'éclairage public (783Ko) publié le 07/04/2023 à 14:44
Del2023-027ANN2. Conventions financières d'éclairage public (769Ko) publié le 07/04/2023 à 14:44
Del2023-027ANN1. Conventions financières d'éclairage public (833Ko) publié le 07/04/2023 à 14:43
Del2023-027. Conventions financières d'éclairage public (1002Ko) publié le 07/04/2023 à 14:43
Del2023-026. Protection fonctionnelle des élus (922Ko) publié le 07/04/2023 à 14:42
Del2023-025ANN. Projet Chifoumi (993Ko) publié le 07/04/2023 à 14:42
Del2023-025. Projet Chifoumi (905Ko) publié le 07/04/2023 à 14:41
Del2023-024ANN. Adhésion à Finistère Ingénierie Assistance (2588Ko) publié le 07/04/2023 à 14:39
Del2023-024. Adhésion à Finistère Ingénierie Assistance (769Ko) publié le 07/04/2023 à 14:35
Del2023-023. Tarification sociale restaurant scolaire (870Ko) publié le 07/04/2023 à 14:35
Del2023-022ANN. Garantie d'emprunt à Aiguillon Construction (330Ko) publié le 07/04/2023 à 14:40
Del2023-022. Garantie d'emprunt à Aiguillon Construction (844Ko) publié le 07/04/2023 à 14:34
Del2023-021. Révision n°2 programme Manoir de Kergoz (1067Ko) publié le 07/04/2023 à 14:34
Del2023-020ANN. Adoption du règlement budgétaire et financier (2325Ko) publié le 07/04/2023 à 14:38
Del2023-020. Adoption du règlement budgétaire et financier (747Ko) publié le 07/04/2023 à 14:33
Del2023-019ANN. Budget primitif Kermeur 2023 (1179Ko) publié le 07/04/2023 à 14:38
Del2023-019. Budget primitif Kermeur 2023 (531Ko) publié le 07/04/2023 à 14:33
Del2023-018ANN. Budget primitif Commune 2023 (996Ko) publié le 07/04/2023 à 14:37
Del2023-018. Budget primitif Commune 2023 (1248Ko) publié le 07/04/2023 à 14:33
Del2023-017. Fixation des taux de fiscalité locale pour 2023 (851Ko) publié le 07/04/2023 à 14:32
Del2023-016. Affectation des résultats du budget principal 2022 (510Ko) publié le 07/04/2023 à 14:32
Del2023-015ANN. Approbation du compte administratif 2022 - Kermeur (1278Ko) publié le 07/04/2023 à 14:36
Del2023-015. Approbation du compte administratif 2022 - Kermeur (789Ko) publié le 07/04/2023 à 14:32
Del2023-014ANN. Approbation du compte administratif 2022 - Commune (1347Ko) publié le 07/04/2023 à 14:36
Del2023-014. Approbation du compte administratif 2022 - Commune (842Ko) publié le 07/04/2023 à 14:31
Del2023-013. Approbation du compte de gestion 2022 - Kermeur (501Ko) publié le 07/04/2023 à 14:30
Del2023-012. Approbation du compte de gestion 2022 - Commune (492Ko) publié le 07/04/2023 à 14:30
Del2023-011. Ajout de trois questions à l'ordre du jour (539Ko) publié le 07/04/2023 à 14:30
Del2023-010. Approbation du PV du conseil du 19 janvier (477Ko) publié le 07/04/2023 à 14:29
Del2023-009. Election du secrétaire de séance (494Ko) publié le 07/04/2023 à 14:27
Del2023-008. Délégations du Maire (271Ko) publié le 01/02/2023 à 16:56
Del2023-007. Annulation du marché STEPP (512Ko) publié le 01/02/2023 à 16:55
Del2023-006. Conventions financières d'éclairage public (580Ko) publié le 01/02/2023 à 16:55
Del2023-005. Décision modificative n°4 (790Ko) publié le 01/02/2023 à 16:55
Del2023-004. Renouvellement des demandes Pacte Finistère 2030 (353Ko) publié le 01/02/2023 à 16:54
Del2023-003. Approbation du projet de démolition de l'ancienne école maternelle (634Ko) publié le 01/02/2023 à 16:54
Del2023-002. Approbation du PV du CM du 28 novembre 2022 (286Ko) publié le 01/02/2023 à 16:54
Del2023-001. Election du secrétaire de séance (296Ko) publié le 01/02/2023 à 16:53

Comptes-rendus 2023

Conseil du 16 juin 2023 (2442Ko) publié le 10/10/2023 à 16:11
Conseil du 24 mars 2023 (1506Ko) publié le 10/10/2023 à 16:04
Conseil du 19 janvier 2023 (860Ko) publié le 10/10/2023 à 16:03

Comptes-rendus 2022

Compte-rendu du 11 mars 2022 (742Ko) publié le 08/09/2022 à 12:17
Compte-rendu du 15 avril 2022 (559Ko) publié le 08/09/2022 à 12:31
Compte-rendu du 24 juin 2022 (1015Ko) publié le 08/09/2022 à 14:03
Compte-rendu du 2 septembre 2022 (1375Ko) publié le 08/09/2022 à 14:17
Compte-rendu du 21 octobre 2022 (2654Ko) publié le 26/10/2022 à 16:50
Compte-rendu du CM du 28 novembre 2022 (1447Ko) publié le 01/02/2023 à 16:57

Comptes-rendus 2021

Compte-rendu du 12 mars 2021 (5580Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 30 avril 2021 (676Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 23 juin 2021 (2704Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 24 septembre 2021 (362Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 5 novembre 2021 (397Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 10 décembre 2021 (2085Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Comptes-rendus 2020

Compte-rendu du 28 février 2020 (4386Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 24 mai 2020 (887Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 1er juillet 2020 (933Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 10 juillet 2020 (699Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 4 septembre 2020 (817Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 23 octobre 2020 (1929Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 11 décembre 2020 (2241Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Comptes-rendus 2019

Compte-rendu du 8 mars 2019 (1117Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 29 mars 2019 (2123Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 27 mai 2019 (800Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 28 juin 2019 (3976Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 26 juillet 2019 (749Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 15 novembre 2019 (1355Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 12 décembre 2019 (424Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 20 décembre 2019 (2710Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Comptes-rendus 2018

Compte-rendu du 19 janvier 2018 (866Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 16 mars 2018 (1488Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 13 avril 2018 (1871Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 27 juin 2018 (1615Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 21 septembre 2018 (2057Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 12 octobre 2018 (626Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 14 décembre 2018 (913Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Comptes-rendus 2017

Compte-rendu du 23 janvier 2017 (386Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 3 mars 2017 (1043Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 12 mai 2017 (1137Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 13 octobre 2017 (919Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 1er décembre 2017 (1390Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 15 décembre 2017 (1136Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Comptes-rendus 2016

Compte-rendu du 29 Janvier 2016 (956Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 11 mars 2016 (1698Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 25 mars 2016 (152Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 1er juillet 2016 (1322Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 27 avril 2016 (914Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 9 septembre 2016 (2293Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 28 octobre 2016 (1768Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 20 décembre 2016 (1880Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Comptes-rendus 2015

Conseil du 16 Janvier 2015 (204Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil du 6 Mars 2015 (7017Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil du 27 Mars 2015 (2914Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil du 13 Mai 2015 (2882Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil du 31 Juillet 2015 (766Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil du 9 Octobre 2015 (3742Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil du 11 Décembre 2015 (1888Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Retour