Espace Documentaire
DELIBERATIONS ET COMPTES-RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL
02/02/2016
Délibérations 2025
- Del2025-080. Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire (541Ko) publié le 31/10/2025 à 09:38
- Del2025-079. Subventions à l'APE Jean Le Brun (502Ko) publié le 31/10/2025 à 09:37
- Del2025-078. Subvention au collectif des bibliothèques (444Ko) publié le 31/10/2025 à 09:37
- Del2025-077. CLECT GEMAPI (612Ko) publié le 31/10/2025 à 09:37
- Del2025-076. CLECT PLUiH (624Ko) publié le 31/10/2025 à 09:36
- Del2025-075. CLECT Petite enfance (620Ko) publié le 31/10/2025 à 09:36
- Del2025-074. Avenant n°2 à la convention Train Birinik (669Ko) publié le 31/10/2025 à 09:36
- Del2025-073. Admission en non-valeur (473Ko) publié le 31/10/2025 à 09:35
- Del2025-072. Incorporation de biens vacants et sans maître (645Ko) publié le 31/10/2025 à 09:35
- Del2025-071. Incorporation de biens vacants et sans maître (637Ko) publié le 31/10/2025 à 09:35
- Del2025-070. Incorporation de biens vacants et sans maître (641Ko) publié le 31/10/2025 à 09:34
- Del2025-069. Incorporation de biens vacants et sans maître (632Ko) publié le 31/10/2025 à 09:34
- Del2025-068. Incorporation de biens vacants et sans maître (643Ko) publié le 31/10/2025 à 09:34
- Del2025-067. Incorporation de biens vacants et sans maître (643Ko) publié le 31/10/2025 à 09:33
- Del2025-066. Charte de réduction de la consommation foncière (750Ko) publié le 31/10/2025 à 09:33
- Del2025-065. Protection sociale complémentaire des agents territoriaux (490Ko) publié le 31/10/2025 à 09:33
- Del2025-064. Création de postes d’animation (469Ko) publié le 31/10/2025 à 09:32
- Del2025-063. Création de poste administratif contractuel (491Ko) publié le 31/10/2025 à 09:32
- Del2025-062. Recensement général de la population (494Ko) publié le 31/10/2025 à 09:32
- Del2025-061. Avenant n°2 – Aménagement d’entrée de ville (507Ko) publié le 31/10/2025 à 09:31
- Del2025-060. Approbation du PV du conseil du 29 août 2025 (480Ko) publié le 31/10/2025 à 09:27
- Del2025-059. Election du secrétaire de séance (481Ko) publié le 31/10/2025 à 09:27
- Del2025-058. Décisions du Maire (553Ko) publié le 09/10/2025 à 16:21
- Del2025-057. Convention ALSH avec les communes de Loctudy et de Pont-L’Abbé (562Ko) publié le 09/10/2025 à 16:20
- Del2025-056. Décision modificative (547Ko) publié le 09/10/2025 à 16:20
- Del2025-055. Acquisition de la parcelle AI 1315 pour 1 euro (587Ko) publié le 09/10/2025 à 16:19
- Del2025-054. Convention Intracting avec le SDEF (598Ko) publié le 09/10/2025 à 16:19
- Del2025-053. Garantie d’emprunt au profit d’Espacil Accession (974Ko) publié le 09/10/2025 à 16:18
- Del2025-052. Détermination du nombre de conseillers au sein de la CCPBS (1203Ko) publié le 09/10/2025 à 16:18
- Del2025-051. Approbation du PV du conseil du 22 mai 2025 (516Ko) publié le 09/10/2025 à 16:18
- Del2025-050. Election du secrétaire de séance (526Ko) publié le 09/10/2025 à 16:17
- Del2025-049. Cession de 16 m² sur la parcelle AE 1311 (581Ko) publié le 09/10/2025 à 16:17
- Del2025-048. Décisions du Maire (550Ko) publié le 09/10/2025 à 16:16
- Del2025-047. Développement plaisance (537Ko) publié le 09/10/2025 à 16:16
- Del2025-046. Attributions de compensation de la CCPBS (791Ko) publié le 09/10/2025 à 16:16
- Del2025-045. Dénomination des nouvelles rues (582Ko) publié le 09/10/2025 à 12:43
- Del2025-044. Adhésion Bretagne Mobilités (577Ko) publié le 09/10/2025 à 12:43
- Del2025-043. Participation Petites villes de demain (615Ko) publié le 09/10/2025 à 12:40
- Del2025-042. Hébergement saisonnier des gendarmes (728Ko) publié le 09/10/2025 à 12:40
- Del2025-041. Règlement intérieur du personnel communal (598Ko) publié le 09/10/2025 à 12:39
- Del2025-040. Extension du réseau EP à la rue Jean Jaurès (672Ko) publié le 09/10/2025 à 12:39
- Del2025-039. Adhésion au dispositif CEE - Chaudière mairie (694Ko) publié le 09/10/2025 à 12:38
- Del2025-038. Cession du bien sis 44 rue de la Palue (610Ko) publié le 09/10/2025 à 12:37
- Del2025-037. Clôture du budget annexe Kermeur (541Ko) publié le 09/10/2025 à 12:37
- Del2025-036. Vote des subventions aux associations et établissements scolaires (931Ko) publié le 09/10/2025 à 12:36
- Del2025-035. Demande de subvention au Département pour autolaveuse (619Ko) publié le 30/09/2025 à 15:59
- Del2025-034. Approbation du PV du conseil du 4 avril 2025 (524Ko) publié le 30/09/2025 à 15:59
- Del2025-033. Election du secrétaire de séance (535Ko) publié le 30/09/2025 à 15:58
- Del2025-032. Motion de soutien à la filière pêche (911Ko) publié le 20/05/2025 à 16:41
- Del2025-031. Cession de la parcelle de l’ancienne école maternelle à Aiguillon (711Ko) publié le 20/05/2025 à 16:41
- Del2025-030. Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire (375Ko) publié le 20/05/2025 à 16:41
- Del2025-029. Motion de soutien pour la protection des élus locaux (658Ko) publié le 20/05/2025 à 16:40
- Del2025-028. Signature de la CTG 2025-2029 (567Ko) publié le 20/05/2025 à 16:40
- Del2025-027. Cession d'un bien vacant et sans maître (385Ko) publié le 20/05/2025 à 16:40
- Del2025-026. Acquisition d'un bien vacant et sans maître (551Ko) publié le 20/05/2025 à 16:39
- Del2025-025. Apport au compte courant de la SEM Haliotika (490Ko) publié le 20/05/2025 à 16:39
- Del2025-024. Signature du marché de travaux de voirie 2025-2028 (503Ko) publié le 20/05/2025 à 16:39
- Del2025-023. Signature des marchés de travaux du CLC (713Ko) publié le 20/05/2025 à 16:38
- Del2025-022. Vote des taux d'imposition pour 2025 (470Ko) publié le 20/05/2025 à 16:38
- Del2025-021. Approbation du budget primitif 2025 (366Ko) publié le 20/05/2025 à 16:37
- Del2025-020. Affectation du résultat du budget principal (343Ko) publié le 20/05/2025 à 16:37
- Del2025-019. Approbation des comptes financiers uniques 2024 (826Ko) publié le 20/05/2025 à 16:36
- Del2025-018. Approbation du PV du conseil du 13 février (285Ko) publié le 20/05/2025 à 16:36
- Del2025-017. Election du secrétaire de séance (297Ko) publié le 20/05/2025 à 16:36
- Del2025-016. Décisions du Maire (334Ko) publié le 20/05/2025 à 16:35
- Del2025-015. Demande de maintien des forces de sécurité (709Ko) publié le 20/05/2025 à 16:35
- Del2025-014. Subvention à Mayotte (378Ko) publié le 20/05/2025 à 16:35
- Del2025-013. Mise en place d'un service d'aide aux devoirs (428Ko) publié le 20/05/2025 à 16:34
- Del2025-012. Contrat d'assurance des risques statutaires (680Ko) publié le 20/05/2025 à 16:34
- Del2025-011. Tarif pour occupation du DP (340Ko) publié le 20/05/2025 à 16:34
- Del2025-010. Cession du tractopelle (335Ko) publié le 20/05/2025 à 16:33
- Del2025-009. Acquisition d'un tractopelle (385Ko) publié le 20/05/2025 à 16:33
- Del2025-008. Modification des statuts de la CCPBS (744Ko) publié le 20/05/2025 à 16:33
- Del2025-007. Adhésion de la CCPBS à un syndicat mixte (629Ko) publié le 20/05/2025 à 16:30
- Del2025-006. Avenant à la convention avec la CCPBS (784Ko) publié le 20/05/2025 à 16:30
- Del2025-005. Approbation du PV du conseil du 9 janvier 2025 (301Ko) publié le 20/05/2025 à 16:30
- Del2025-004. Election du secrétaire de séance (292Ko) publié le 20/05/2025 à 16:29
- Del2025-003. Débat sur les orientations générales du PADD (1251Ko) publié le 20/05/2025 à 16:29
- Del2025-002. Approbation du PV du conseil muncipal du 13 décembre 2024 (283Ko) publié le 20/05/2025 à 16:28
- Del2025-001. Election du secrétaire de séance (449Ko) publié le 20/05/2025 à 16:26
Délibérations 2024
- Del2024-098. Définition des ZAEnR (807Ko) publié le 19/12/2024 à 09:37
- Del2024-097. Demande de DETR 2025 (729Ko) publié le 19/12/2024 à 09:37
- Del2024-096. Versement de subvention au Défi des ports de pêche (357Ko) publié le 19/12/2024 à 09:36
- Del2024-095. Décisions du Maire (645Ko) publié le 19/12/2024 à 09:36
- Del2024-094. Approbation du rapport d'activités du SDEF (593Ko) publié le 19/12/2024 à 09:36
- Del2024-093. Rétrocession de voirie à Lanvar (978Ko) publié le 19/12/2024 à 09:36
- Del2024-092. Signature d'un bail emphytéotique (764Ko) publié le 19/12/2024 à 09:35
- Del2024-091. Définition des ZAEnR (1064Ko) publié le 19/12/2024 à 09:35
- Del2024-090. Adhésion à la convention risque prévoyance (1003Ko) publié le 19/12/2024 à 09:35
- Del2024-089. Avenant n°1 au contrat d'assurances statutaires (810Ko) publié le 19/12/2024 à 09:34
- Del2024-088. Ouverture de crédits (965Ko) publié le 19/12/2024 à 09:34
- Del2024-087. Décision modificative n°1 sur le budget Kermeur (765Ko) publié le 19/12/2024 à 09:34
- Del2024-086. Décision modificative n°3 sur le budget principal (890Ko) publié le 19/12/2024 à 09:33
- Del2024-085. Approbation des tarifs communaux 2025 (1050Ko) publié le 19/12/2024 à 09:33
- Del2024-084. Demande de DETR 2025 aménagement entrée de ville (1060Ko) publié le 19/12/2024 à 09:33
- Del2024-083. Approbation du PV du conseil du 8 novembre (273Ko) publié le 19/12/2024 à 09:32
- Del2024-082. Election du secrétaire de séance (282Ko) publié le 19/12/2024 à 09:32
- Del2024-081. Décisions du Maire (380Ko) publié le 19/12/2024 à 09:32
- Del2024-080. Modification de la délibération 2024-063 (641Ko) publié le 19/12/2024 à 09:31
- Del2024-079. Rétrocession de voirie rue du Château (604Ko) publié le 19/12/2024 à 09:31
- Del2024-078. Servitude de passage sur la parcelle AI 1230 (789Ko) publié le 19/12/2024 à 09:30
- Del2024-077. Demande de subvention Pacte Finistère 2030 (534Ko) publié le 19/12/2024 à 09:22
- Del2024-076. Demande de subvention Pacte Finistère 2030 (609Ko) publié le 19/12/2024 à 09:21
- Del2024-075. Décision modificative n°2 (785Ko) publié le 19/12/2024 à 09:21
- Del2024-074. Travaux d'éclairage public rue de Men Meur (663Ko) publié le 19/12/2024 à 09:20
- Del2024-073. Acquisition de biens vacants et sans maître (587Ko) publié le 19/12/2024 à 09:20
- Del2024-072. Acquisition de biens vacants et sans maître (594Ko) publié le 19/12/2024 à 09:20
- Del2024-071. Approbation du PV du conseil du 19 septembre (295Ko) publié le 19/12/2024 à 09:19
- Del2024-070. Election du secrétaire de séance (318Ko) publié le 19/12/2024 à 09:19
- Del2024-069. Décisions du Maire (401Ko) publié le 03/10/2024 à 10:18
- Del2024-068. Biens laissés à l'abandon (593Ko) publié le 03/10/2024 à 10:18
- Del2024-067. Organisation et indemnités de gestion de l'ALSH (698Ko) publié le 03/10/2024 à 10:17
- Del2024-066. Instauration de nouveaux tarifs pour le CLC (608Ko) publié le 03/10/2024 à 10:17
- Del2024-065. Avis sur le PLH élaboré par la CCPBS (820Ko) publié le 03/10/2024 à 10:17
- Del2024-064. Demande de DETR 2024 pour le pôle dentaire (812Ko) publié le 03/10/2024 à 10:16
- Del2024-063. Signature des marchés de travaux - Pôle dentaire (856Ko) publié le 03/10/2024 à 10:16
- Del2024-062. Approbation du PV du conseil du 12 juillet 2024 (302Ko) publié le 03/10/2024 à 10:15
- Del2024-061. Election du secrétaire de séance (322Ko) publié le 03/10/2024 à 10:15
- Del2024-060. Décisions du Maire (1130Ko) publié le 03/10/2024 à 10:14
- Del2024-059. Audit énergétique du bâtiment d’Haliotika (1181Ko) publié le 03/10/2024 à 10:14
- Del2024-058. Initiation à la langue bretonne – renouvellement de convention (786Ko) publié le 03/10/2024 à 10:14
- Del2024-057. Régularisation foncière entre la commune et le département (1266Ko) publié le 03/10/2024 à 10:12
- Del2024-056. Avenant n°1 à la convention itinéraire Birinik (892Ko) publié le 03/10/2024 à 10:12
- Del2024-055. Décision modificative n°1 sur le budget principal (945Ko) publié le 03/10/2024 à 10:12
- Del2024-054. Aménagement de l’entrée de ville et de l’interface ville-port (1104Ko) publié le 03/10/2024 à 10:11
- Del2024-053. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 juin 2024 (659Ko) publié le 03/10/2024 à 10:10
- Del2024-053ann. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 juin 2024 (1947Ko) publié le 03/10/2024 à 10:11
- Del2024-052. Election du secrétaire de séance (664Ko) publié le 03/10/2024 à 10:10
- Del2024-051. Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire (652Ko) publié le 03/10/2024 à 10:08
- Del2024-050. Maintenance des chaudières (1701Ko) publié le 03/10/2024 à 10:07
- Del2024-050ann. Maintenance des chaudières (3400Ko) publié le 03/10/2024 à 10:08
- Del2024-049. Signature de convention CEP avec le SDEF (908Ko) publié le 03/10/2024 à 10:07
- Del2024-049ann. Signature de convention CEP avec le SDEF (1155Ko) publié le 03/10/2024 à 10:07
- Del2024-048. Indemnité aux agents techniques utilisant leur véhicule (714Ko) publié le 03/10/2024 à 10:06
- Del2024-047. Adhésion au groupement de commandes prévoyance (767Ko) publié le 03/10/2024 à 10:05
- Del2024-046. Approbation du PV du conseil municipal du 24 mai 2024 (606Ko) publié le 03/10/2024 à 10:05
- Del2024-046ann. Approbation du PV du conseil municipal du 24 mai 2024 (2339Ko) publié le 03/10/2024 à 10:05
- Del2024-045. Election du secrétaire de séance (609Ko) publié le 03/10/2024 à 10:04
- Del2024-044. Décisions du Maire (980Ko) publié le 03/10/2024 à 10:04
- Del2024-043. Avenant n°3 - Consolidation de l’enceinte du manoir de Kergoz (903Ko) publié le 03/10/2024 à 10:04
- Del2024-042. Gratuité de la garderie (661Ko) publié le 03/10/2024 à 10:03
- Del2024-041. Tarification sociale pour la restauration scolaire (885Ko) publié le 03/10/2024 à 10:03
- Del2024-040. Attribution des subventions scolaires (962Ko) publié le 03/10/2024 à 10:03
- Del2024-039. Attribution des subventions aux associations (1141Ko) publié le 03/10/2024 à 10:02
- Del2024-038. Vente de biens immobiliers communaux (970Ko) publié le 03/10/2024 à 10:02
- Del2024-037. Signature de convention d'occupation et d'entretien du DP (1059Ko) publié le 03/10/2024 à 10:02
- Del2024-036. Modification de l'éclairage public (1131Ko) publié le 03/10/2024 à 10:01
- Del2024-036ann. Modification de l'éclairage public (295Ko) publié le 03/10/2024 à 10:01
- Del2024-035. Effacement des réseaux BT, CE et rénovation EP (1205Ko) publié le 03/10/2024 à 10:00
- Del2024-035ann. Effacement des réseaux BT, CE et rénovation EP (725Ko) publié le 03/10/2024 à 10:00
- Del2024-034. Délégation de pouvoir de signature au Maire (1004Ko) publié le 03/10/2024 à 09:59
- Del2024-033. Etude de réalisation d'installations photovoltaïques (972Ko) publié le 03/10/2024 à 09:59
- Del2024-032. Réhabilitation du tennis - Demande de subventions (1146Ko) publié le 03/10/2024 à 09:58
- Del2024-031. Rénovation énergétique du CLC - Demande de subventions (1282Ko) publié le 03/10/2024 à 09:58
- Del2024-030. Rénovation énergétique du CLC - Approbation - MO (1133Ko) publié le 03/10/2024 à 09:57
- Del2024-029. Approbation du PV du conseil du 25 mars 2024 (646Ko) publié le 03/10/2024 à 09:57
- Del2024-028. Election du secrétaire de séance (657Ko) publié le 03/10/2024 à 09:57
- Del2024-027. Réfection de voirie rue de Kermeur et allée de Kergoz (263Ko) publié le 03/10/2024 à 09:56
- Del2024-026. Restauration collective - Groupement de commandes (889Ko) publié le 03/10/2024 à 09:55
- Del2024-025. Projet de rénovation de la toiture de la maison médicale (365Ko) publié le 03/10/2024 à 09:55
- Del2024-024. Motion contre la fermeture de classes au Lycée Laënnec (924Ko) publié le 03/10/2024 à 09:54
- Del2024-023. Remboursement de frais d'élus à mandat spécial (776Ko) publié le 03/10/2024 à 09:54
- Del2024-022. Décisions du Maire (952Ko) publié le 03/10/2024 à 09:54
- Del2024-021 Modification des statuts de la CCPBS (753Ko) publié le 03/10/2024 à 09:53
- Del2024-020. Prise de compétence Abattoir par la CCPBS (1206Ko) publié le 03/10/2024 à 09:53
- Del2024-019. Convention SIADS 2024-2026 (1432Ko) publié le 03/10/2024 à 09:52
- Del2024-018. Avenant à la convention SIADS avec la CCPBS (993Ko) publié le 03/10/2024 à 09:52
- Del2024-017. Audits techniques des installations thermiques (1328Ko) publié le 03/10/2024 à 09:51
- Del2024-016. Rénovation de l'éclairage du stade Amédée Biguais (1176Ko) publié le 03/10/2024 à 09:51
- Del2024-015. Conventions financières relatives à l'éclairage public (1874Ko) publié le 03/10/2024 à 09:51
- Del2024-014. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à Pont-L'Abbé (1155Ko) publié le 03/10/2024 à 09:50
- Del2024-013. Création d'une servitude de tréfonds (798Ko) publié le 03/10/2024 à 09:50
- Del2024-012. Désaffectation et déclassement de l'ancienne maternelle (853Ko) publié le 03/10/2024 à 09:49
- Del2024-011. Budget primitif Kermeur2024 (699Ko) publié le 03/10/2024 à 09:48
- Del2024-011ann. Budget primitif Kermeur2024 (5138Ko) publié le 03/10/2024 à 09:49
- Del2024-010. Budget primitif Commune 2024 (1323Ko) publié le 03/10/2024 à 09:47
- Del2024-010ann. Budget primitif Commune 2024 (5969Ko) publié le 03/10/2024 à 09:48
- Del2024-009. Fixation des taux de fiscalité locale (1040Ko) publié le 03/10/2024 à 09:46
- Del2024-009ann. Etat des produits et taux d'imposition (1240Ko) publié le 03/10/2024 à 09:47
- Del2024-008. Approbation du compte de gestion 2023 du budget de Kermeur (659Ko) publié le 03/10/2024 à 09:46
- Del2024-007. Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal (648Ko) publié le 03/10/2024 à 09:46
- Del2024-006. Affectation des résultats du budget principal 2023 (668Ko) publié le 03/10/2024 à 09:39
- Del2024-005. Approbation du CA 2023 du budget Kermeur (875Ko) publié le 03/10/2024 à 09:38
- Del2024-005ann. CA 2023 du budget Kermeur (2319Ko) publié le 03/10/2024 à 09:38
- Del2024-004. Approbation du CA 2023 du budget principal (943Ko) publié le 03/10/2024 à 09:36
- Del2024-004ann. CA 2023 du budget principal (3860Ko) publié le 03/10/2024 à 09:37
- Del2024-003. Adoption du PV du conseil du 13 décembre 2023 (641Ko) publié le 03/10/2024 à 09:36
- Del2024-002. Modification de l'ordre du jour (690Ko) publié le 03/10/2024 à 09:35
- Del2024-001. Election du secrétaire de séance (659Ko) publié le 03/10/2024 à 09:35
Délibérations 2023
- Compte-rendu du conseil municipal du 19 janvier 2023 (509Ko) publié le 03/10/2024 à 10:27
- Compte-rendu du conseil municipal du 24 mars 2023 (1506Ko) publié le 03/10/2024 à 10:26
- Compte-rendu du conseil municipal du 16 juin 2023 (2442Ko) publié le 03/10/2024 à 10:26
- Compte-rendu du conseil municipal du 06 septembre 2023 (567Ko) publié le 03/10/2024 à 10:25
- Compte-rendu du conseil municipal du 12 décembre 2023 (2986Ko) publié le 03/10/2024 à 10:24
Comptes-rendus 2023
- Conseil du 16 juin 2023 (2442Ko) publié le 10/10/2023 à 16:11
- Conseil du 24 mars 2023 (1506Ko) publié le 10/10/2023 à 16:04
- Conseil du 19 janvier 2023 (860Ko) publié le 10/10/2023 à 16:03
Comptes-rendus 2022
- Compte-rendu du 11 mars 2022 (742Ko) publié le 08/09/2022 à 12:17
- Compte-rendu du 15 avril 2022 (559Ko) publié le 08/09/2022 à 12:31
- Compte-rendu du 24 juin 2022 (1015Ko) publié le 08/09/2022 à 14:03
- Compte-rendu du 2 septembre 2022 (1375Ko) publié le 08/09/2022 à 14:17
- Compte-rendu du 21 octobre 2022 (2654Ko) publié le 26/10/2022 à 16:50
- Compte-rendu du CM du 28 novembre 2022 (1447Ko) publié le 01/02/2023 à 16:57
Comptes-rendus 2021
- Compte-rendu du 12 mars 2021 (5580Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 30 avril 2021 (676Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 23 juin 2021 (2704Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 24 septembre 2021 (362Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 5 novembre 2021 (397Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 10 décembre 2021 (2085Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Comptes-rendus 2020
- Compte-rendu du 28 février 2020 (4386Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 24 mai 2020 (887Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 1er juillet 2020 (933Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 10 juillet 2020 (699Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 4 septembre 2020 (817Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 23 octobre 2020 (1929Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 11 décembre 2020 (2241Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Comptes-rendus 2019
- Compte-rendu du 8 mars 2019 (1117Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 29 mars 2019 (2123Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 27 mai 2019 (800Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 28 juin 2019 (3976Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 26 juillet 2019 (749Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 15 novembre 2019 (1355Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 12 décembre 2019 (424Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 20 décembre 2019 (2710Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Comptes-rendus 2018
- Compte-rendu du 19 janvier 2018 (866Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 16 mars 2018 (1488Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 13 avril 2018 (1871Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 27 juin 2018 (1615Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 21 septembre 2018 (2057Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 12 octobre 2018 (626Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 14 décembre 2018 (913Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Comptes-rendus 2017
- Compte-rendu du 23 janvier 2017 (386Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 3 mars 2017 (1043Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 12 mai 2017 (1137Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 13 octobre 2017 (919Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 1er décembre 2017 (1390Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 15 décembre 2017 (1136Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Comptes-rendus 2016
- Compte-rendu du 29 Janvier 2016 (956Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 11 mars 2016 (1698Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 25 mars 2016 (152Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 1er juillet 2016 (1322Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 27 avril 2016 (914Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 9 septembre 2016 (2293Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 28 octobre 2016 (1768Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Compte-rendu du 20 décembre 2016 (1880Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Comptes-rendus 2015
- Conseil du 16 Janvier 2015 (204Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Conseil du 6 Mars 2015 (7017Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Conseil du 27 Mars 2015 (2914Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Conseil du 13 Mai 2015 (2882Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Conseil du 31 Juillet 2015 (766Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Conseil du 9 Octobre 2015 (3742Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Conseil du 11 Décembre 2015 (1888Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29