Espace Documentaire
DELIBERATIONS ET COMPTES-RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL
02/02/2016
Délibérations 2026
- Del2026-018. Elections municipales 2026 - Mise à disposition grâcieuse du Manoir de Kergoz (838Ko) publié le 12/02/2026 à 16:41
- Del2026-017. Approbation du réglement des cimetières (507Ko) publié le 12/02/2026 à 16:41
- Del2026-016. Avenant convention conclue avec le SDEF - Mise en œuvre d'un service d'objets connectés (2019Ko) publié le 12/02/2026 à 16:40
- Del2026-015. Approbation des attributions de compensation définitives 2025-Petite enfance (676Ko) publié le 12/02/2026 à 16:39
- Del2026-014. Approbation des attributions de compensation définitives 2025-Tourisme (755Ko) publié le 12/02/2026 à 16:39
- Del2026-013. Plan du Corps de Rue Simplifié – Clé de répartition – Convention 2026-2030 (682Ko) publié le 12/02/2026 à 16:39
- Del2026-012. Appel à programme territoire cyclable - Délibération concordante (751Ko) publié le 12/02/2026 à 16:40
- Del2026-011. Modification des statuts communautaires - Compétences petite enfance et GEMAPI (1229Ko) publié le 12/02/2026 à 16:39
- Del2026-010. Demande de subvention Pacte Finistère 2030 V1-Construction d'un pôle dentaire (645Ko) publié le 12/02/2026 à 16:38
- Del2026-009. Demande de subvention Pacte Finistère 2030 V2 – Rénovation énergétique du CLC (685Ko) publié le 12/02/2026 à 16:38
- Del2026-008. Garantie d’emprunt Logis Breton-Réalisation de deux logements accession à la propriété (571Ko) publié le 12/02/2026 à 16:38
- Del2026-007. Subvention à la SEM Haliotika - Nouvelle scénographie (615Ko) publié le 12/02/2026 à 16:37
- Del2026-006. Vote des taux d'imposition pour 2026 (552Ko) publié le 12/02/2026 à 16:36
- Del2026-005. Approbation du budget primitif 2026 (536Ko) publié le 12/02/2026 à 16:36
- Del2026-004. Affectation du résultat du budget principal 2025 (527Ko) publié le 12/02/2026 à 16:36
- Del2026-003. Approbation du Compte Financier Unique - Budget principal - Exercice 2025 (718Ko) publié le 12/02/2026 à 16:29
- Del2026-002. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 décembre 2025 (482Ko) publié le 12/02/2026 à 16:28
- Del2026-001. Election du secrétaire de séance (480Ko) publié le 12/02/2026 à 15:38
Délibérations 2025
- Del2025-101. Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire (516Ko) publié le 12/02/2026 à 15:33
- Del2025-100. Attribution d’une subvention à l’école des jeunes sapeurs-pompiers Cap Caval-Inizan (484Ko) publié le 12/02/2026 à 15:32
- Del2025-099. Travaux de réfection du parvis de la Mairie- (523Ko) publié le 12/02/2026 à 15:32
- Del2025-098. Création d'un poste d'adjoint administratif (465Ko) publié le 12/02/2026 à 15:32
- Del2025-097. Garantie d'emprunt au profit de Logis Breton (533Ko) publié le 12/02/2026 à 15:31
- Del2025-096. Ouverture de crédits d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2026 (560Ko) publié le 12/02/2026 à 15:31
- Del2025-095. Mise en vente de l'ancien presbytère (459Ko) publié le 12/02/2026 à 15:31
- Del2025-094 Convention Intracting bâtiments avec le SDEF - Rénovation du centre de loisirs et de la culture (581Ko) publié le 12/02/2026 à 15:30
- Del2025-093. Protection sociale complémentaire des agents territoriaux (504Ko) publié le 12/02/2026 à 15:30
- Del2025-092. Assurance dommage - ouvrage pôle dentaire (479Ko) publié le 12/02/2026 à 15:30
- Del2025-091. Contrat d'assurance des risques statutaires (650Ko) publié le 12/02/2026 à 15:29
- Del2025-090. Approbation des tarifs municipaux (850Ko) publié le 12/02/2026 à 15:29
- Del2025-089. Pôle dentaire - Réalisation d'un emprunt (616Ko) publié le 12/02/2026 à 15:29
- Del2025-088. Convention avec le SDEF programme ACTEE+prestations de maîtise d'oeuvre du CLC (699Ko) publié le 12/02/2026 à 15:28
- Del2025-087. Rénovation du Centre de Loisirs et de la Culture–Avenant n°1 Lot n°8 - électricité (513Ko) publié le 12/02/2026 à 15:28
- Del2025-086. Rénovation du CLC–Avenant n°1 Lot n°7 peinture (517Ko) publié le 12/02/2026 à 15:28
- Del2025-085. Rénovation du Centre de Loisirs et de la Culture–Avenant n°1 Lot n°5 - menuiseries intérieures bois-doublage (529Ko) publié le 12/02/2026 à 15:27
- Del2025-084. Rénovation du Centre de Loisirs et de la Culture–Avenant n°1 Lot n°4 - menuiseries extérieures (512Ko) publié le 12/02/2026 à 15:27
- Del2025-083. Décision modificative n°1 sur le budget principal (794Ko) publié le 12/02/2026 à 15:26
- Del2025-082. Approbation du PV du conseil du 24 octobre 2025 (483Ko) publié le 12/02/2026 à 15:18
- Del2025-081. Election du secrétaire de séance (474Ko) publié le 12/02/2026 à 15:16
- Del2025-080. Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire (541Ko) publié le 31/10/2025 à 09:38
- Del2025-079. Subventions à l'APE Jean Le Brun (502Ko) publié le 31/10/2025 à 09:37
- Del2025-078. Subvention au collectif des bibliothèques (444Ko) publié le 31/10/2025 à 09:37
- Del2025-077. CLECT GEMAPI (612Ko) publié le 31/10/2025 à 09:37
- Del2025-076. CLECT PLUiH (624Ko) publié le 31/10/2025 à 09:36
- Del2025-075. CLECT Petite enfance (620Ko) publié le 31/10/2025 à 09:36
- Del2025-074. Avenant n°2 à la convention Train Birinik (669Ko) publié le 31/10/2025 à 09:36
- Del2025-073. Admission en non-valeur (473Ko) publié le 31/10/2025 à 09:35
- Del2025-072. Incorporation de biens vacants et sans maître (645Ko) publié le 31/10/2025 à 09:35
- Del2025-071. Incorporation de biens vacants et sans maître (637Ko) publié le 31/10/2025 à 09:35
- Del2025-070. Incorporation de biens vacants et sans maître (641Ko) publié le 31/10/2025 à 09:34
- Del2025-069. Incorporation de biens vacants et sans maître (632Ko) publié le 31/10/2025 à 09:34
- Del2025-068. Incorporation de biens vacants et sans maître (643Ko) publié le 31/10/2025 à 09:34
- Del2025-067. Incorporation de biens vacants et sans maître (643Ko) publié le 31/10/2025 à 09:33
- Del2025-066. Charte de réduction de la consommation foncière (750Ko) publié le 31/10/2025 à 09:33
- Del2025-065. Protection sociale complémentaire des agents territoriaux (490Ko) publié le 31/10/2025 à 09:33
- Del2025-064. Création de postes d’animation (469Ko) publié le 31/10/2025 à 09:32
- Del2025-063. Création de poste administratif contractuel (491Ko) publié le 31/10/2025 à 09:32
- Del2025-062. Recensement général de la population (494Ko) publié le 31/10/2025 à 09:32
- Del2025-061. Avenant n°2 – Aménagement d’entrée de ville (507Ko) publié le 31/10/2025 à 09:31
- Del2025-060. Approbation du PV du conseil du 29 août 2025 (480Ko) publié le 31/10/2025 à 09:27
- Del2025-059. Election du secrétaire de séance (481Ko) publié le 31/10/2025 à 09:27
- Del2025-058. Décisions du Maire (553Ko) publié le 09/10/2025 à 16:21
- Del2025-057. Convention ALSH avec les communes de Loctudy et de Pont-L’Abbé (562Ko) publié le 09/10/2025 à 16:20
- Del2025-056. Décision modificative (547Ko) publié le 09/10/2025 à 16:20
- Del2025-055. Acquisition de la parcelle AI 1315 pour 1 euro (587Ko) publié le 09/10/2025 à 16:19
- Del2025-054. Convention Intracting avec le SDEF (598Ko) publié le 09/10/2025 à 16:19
- Del2025-053. Garantie d’emprunt au profit d’Espacil Accession (974Ko) publié le 09/10/2025 à 16:18
- Del2025-052. Détermination du nombre de conseillers au sein de la CCPBS (1203Ko) publié le 09/10/2025 à 16:18
- Del2025-051. Approbation du PV du conseil du 22 mai 2025 (516Ko) publié le 09/10/2025 à 16:18
- Del2025-050. Election du secrétaire de séance (526Ko) publié le 09/10/2025 à 16:17
- Del2025-049. Cession de 16 m² sur la parcelle AE 1311 (581Ko) publié le 09/10/2025 à 16:17
- Del2025-048. Décisions du Maire (550Ko) publié le 09/10/2025 à 16:16
- Del2025-047. Développement plaisance (537Ko) publié le 09/10/2025 à 16:16
- Del2025-046. Attributions de compensation de la CCPBS (791Ko) publié le 09/10/2025 à 16:16
- Del2025-045. Dénomination des nouvelles rues (582Ko) publié le 09/10/2025 à 12:43
- Del2025-044. Adhésion Bretagne Mobilités (577Ko) publié le 09/10/2025 à 12:43
- Del2025-043. Participation Petites villes de demain (615Ko) publié le 09/10/2025 à 12:40
- Del2025-042. Hébergement saisonnier des gendarmes (728Ko) publié le 09/10/2025 à 12:40
- Del2025-041. Règlement intérieur du personnel communal (598Ko) publié le 09/10/2025 à 12:39
- Del2025-040. Extension du réseau EP à la rue Jean Jaurès (672Ko) publié le 09/10/2025 à 12:39
- Del2025-039. Adhésion au dispositif CEE - Chaudière mairie (694Ko) publié le 09/10/2025 à 12:38
- Del2025-038. Cession du bien sis 44 rue de la Palue (610Ko) publié le 09/10/2025 à 12:37
- Del2025-037. Clôture du budget annexe Kermeur (541Ko) publié le 09/10/2025 à 12:37
- Del2025-036. Vote des subventions aux associations et établissements scolaires (931Ko) publié le 09/10/2025 à 12:36
- Del2025-035. Demande de subvention au Département pour autolaveuse (619Ko) publié le 30/09/2025 à 15:59
- Del2025-034. Approbation du PV du conseil du 4 avril 2025 (524Ko) publié le 30/09/2025 à 15:59
- Del2025-033. Election du secrétaire de séance (535Ko) publié le 30/09/2025 à 15:58
- Del2025-032. Motion de soutien à la filière pêche (911Ko) publié le 20/05/2025 à 16:41
- Del2025-031. Cession de la parcelle de l’ancienne école maternelle à Aiguillon (711Ko) publié le 20/05/2025 à 16:41
- Del2025-030. Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire (375Ko) publié le 20/05/2025 à 16:41
- Del2025-029. Motion de soutien pour la protection des élus locaux (658Ko) publié le 20/05/2025 à 16:40
- Del2025-028. Signature de la CTG 2025-2029 (567Ko) publié le 20/05/2025 à 16:40
- Del2025-027. Cession d'un bien vacant et sans maître (385Ko) publié le 20/05/2025 à 16:40
- Del2025-026. Acquisition d'un bien vacant et sans maître (551Ko) publié le 20/05/2025 à 16:39
- Del2025-025. Apport au compte courant de la SEM Haliotika (490Ko) publié le 20/05/2025 à 16:39
- Del2025-024. Signature du marché de travaux de voirie 2025-2028 (503Ko) publié le 20/05/2025 à 16:39
- Del2025-023. Signature des marchés de travaux du CLC (713Ko) publié le 20/05/2025 à 16:38
- Del2025-022. Vote des taux d'imposition pour 2025 (470Ko) publié le 20/05/2025 à 16:38
- Del2025-021. Approbation du budget primitif 2025 (366Ko) publié le 20/05/2025 à 16:37
- Del2025-020. Affectation du résultat du budget principal (343Ko) publié le 20/05/2025 à 16:37
- Del2025-019. Approbation des comptes financiers uniques 2024 (826Ko) publié le 20/05/2025 à 16:36
- Del2025-018. Approbation du PV du conseil du 13 février (285Ko) publié le 20/05/2025 à 16:36
- Del2025-017. Election du secrétaire de séance (297Ko) publié le 20/05/2025 à 16:36
- Del2025-016. Décisions du Maire (334Ko) publié le 20/05/2025 à 16:35
- Del2025-015. Demande de maintien des forces de sécurité (709Ko) publié le 20/05/2025 à 16:35
- Del2025-014. Subvention à Mayotte (378Ko) publié le 20/05/2025 à 16:35
- Del2025-013. Mise en place d'un service d'aide aux devoirs (428Ko) publié le 20/05/2025 à 16:34
- Del2025-012. Contrat d'assurance des risques statutaires (680Ko) publié le 20/05/2025 à 16:34
- Del2025-011. Tarif pour occupation du DP (340Ko) publié le 20/05/2025 à 16:34
- Del2025-010. Cession du tractopelle (335Ko) publié le 20/05/2025 à 16:33
- Del2025-009. Acquisition d'un tractopelle (385Ko) publié le 20/05/2025 à 16:33
- Del2025-008. Modification des statuts de la CCPBS (744Ko) publié le 20/05/2025 à 16:33
- Del2025-007. Adhésion de la CCPBS à un syndicat mixte (629Ko) publié le 20/05/2025 à 16:30
- Del2025-006. Avenant à la convention avec la CCPBS (784Ko) publié le 20/05/2025 à 16:30
- Del2025-005. Approbation du PV du conseil du 9 janvier 2025 (301Ko) publié le 20/05/2025 à 16:30
- Del2025-004. Election du secrétaire de séance (292Ko) publié le 20/05/2025 à 16:29
- Del2025-003. Débat sur les orientations générales du PADD (1251Ko) publié le 20/05/2025 à 16:29
- Del2025-002. Approbation du PV du conseil muncipal du 13 décembre 2024 (283Ko) publié le 20/05/2025 à 16:28
- Del2025-001. Election du secrétaire de séance (449Ko) publié le 20/05/2025 à 16:26
Procès-verbaux 2025
- Procès-verbal du conseil municipal du 11 décembre 2025 (1311Ko) publié le 12/02/2026 à 17:01
- Procès-verbal du conseil municipal du 24 octobre 2025 (779Ko) publié le 12/02/2026 à 17:00
- Procès-verbal du conseil municipal du 29 août 2025 (817Ko) publié le 12/02/2026 à 16:59
- Procès-verbal du conseil municipal du 22 mai 2025 (1034Ko) publié le 12/02/2026 à 16:58
- Procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2025 (535Ko) publié le 12/02/2026 à 16:57
- Procès-verbal du conseil municipal du 13 février 2025 (265Ko) publié le 12/02/2026 à 16:56
- Procès-verbal du conseil municipal du 9 janvier 2025 (418Ko) publié le 12/02/2026 à 16:54
Procès-verbaux 2024
- Procès verbal du conseil municipal du 13 décembre 2024 (1022Ko) publié le 12/02/2026 à 16:52
- Procès-verbal du conseil du 8 novembre 2024 (967Ko) publié le 12/02/2026 à 16:51
- Procès-verbal du conseil municipal du 14 juin 2024 (1941Ko) publié le 12/02/2026 à 16:47
- Procès-verbal du conseil municipal du 24 mai 2024 (535Ko) publié le 12/02/2026 à 16:49
- Procès-verbal du conseil municipal du 25 mars 2024 (3281Ko) publié le 12/02/2026 à 16:48